Mentions légales


1. Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site « www.bleu-minuit.com », édité par la SAS Ephèle.
Directeurs de la publication : Hélène Trautmann et Stéphane Reverre.
Adresse :
Ephèle
104 avenue Victor Hugo
75116 Paris
www.bleu-minuit.com
Tél : 06 58 90 34 76
E-mail : helene@ephele.com
SAS au capital de 3 000 €
RCS Paris
SIREN 840 943 757
Conception, création et développement : Yoann Kassi-Vivier et Nicolas Courtois
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet.

2. Données personnelles
Soucieux du respect de votre vie privée, la SAS Ephèle s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi “Informatique et Libertés”.

3. Droits sur vos données personnelles
Vous disposez également d’un droit d’opposition quant à la transmission de vos données à des tiers, et notamment à nos partenaires. Sauf opposition de votre part formulée par courrier, la SAS Ephèle se réserve le droit de communiquer les informations vous concernant à des instituts de sondage, d’études de marché et/ou à des sociétés partenaires dans le cadre d’opérations commerciales.
Les informations nominatives recueillies dans le cadre du site « www.bleu-minuit.com » sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi “Informatique et Libertés”, et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.
Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l’adresse suivante :
Ephèle
104 avenue Victor Hugo
75116 Paris
Aucune plainte, déclaration, réclamation ou commande transmise par courrier électronique, par télécopie ou formulée par téléphone ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.

4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site « www.bleu-minuit.com » et l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, interviews, textes…), y incluant sa newsletter, sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, … et par la législation internationale.
Les présentes Mentions Légales n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de la SAS Ephèle, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site « www.bleu-minuit.com » et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

5. Responsabilités
Le site « www.bleu-minuit.com » est un site d’actualités lié à la SAS Ephèle, et revêt un caractère strictement informatif.
Il n’emporte en soi aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la SAS Ephèle qui se réserve par ailleurs le droit de modifier, à sa convenance, les caractéristiques des produits, informations et services présentés. La SAS Ephèle met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, la SAS Ephèle ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude, l’actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site internet ou de sa newsletter. La SAS Ephèle ne saurait garantir à l’utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.
De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.
En conséquence, la responsabilité de la SAS Ephèle ne saurait en aucun cas être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
La responsabilité de la SAS Ephèle ne saurait être engagée dans les cas suivants :
Difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté de la SAS Ephèle;
Interruptions momentanées des services ou du site « www.bleu-minuit.com » nécessaires à leur évolution, maintenance ou mise à jour ;
Défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents.

6. Liens Hypertextes
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site « www.bleu-minuit.com » est soumise à l’accord préalable de la SAS Ephèle. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la SAS Ephèle, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Site réalisé par Yoann Kassi-Vivier et Nicolas Courtois.

7. Hébergeur
OVH SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.